LES HAUTS DU VIGNOBLE
Présentation de la marque LES HAUTS DU VIGNOBLE
Déposée le 13 mai 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) Cave des Vignerons de Rasteau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES HAUTS DU VIGNOBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES HAUTS DU VIGNOBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DU VIGNOBLE est expirée depuis le 13 mai 2022.
Cave des Vignerons de Rasteau a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2012 n°2494909 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-03-22